Depuis plusieurs ann\u00e9es, les cryptomonnaies comme le Bitcoin ou l’Ethereum gagnent en popularit\u00e9. Cependant, peu de Canadiens connaissent r\u00e9ellement leurs obligations fiscales li\u00e9es aux cryptomonnaies. Voici un tour d’horizon simple et concret des r\u00e8gles de l’Agence du Revenu du Canada (ARC) \u00e0 ce sujet, accompagn\u00e9 d’exemples pratiques.<\/p>\n
Effectuez vos d\u00e9clarations fiscales des cryptomonnaies<\/a><\/span><\/strong><\/p>\n <\/p>\n L’ARC consid\u00e8re les cryptomonnaies comme des biens ou marchandises, et non comme de l’argent traditionnel. Cela signifie que toutes les op\u00e9rations impliquant des cryptomonnaies peuvent entra\u00eener des cons\u00e9quences fiscales, notamment en mati\u00e8re de gains ou pertes en capital ou de revenus d’entreprise.<\/p>\n Vous devez d\u00e9clarer vos cryptomonnaies d\u00e8s que vous r\u00e9alisez l’une des op\u00e9rations suivantes :<\/p>\n D\u00e9tenir une cryptomonnaie sans en disposer ne g\u00e9n\u00e8re pas d’imp\u00f4t \u00e0 payer imm\u00e9diatement. L’obligation fiscale survient seulement au moment o\u00f9 une op\u00e9ration est r\u00e9alis\u00e9e.<\/p>\n L’un des aspects les plus d\u00e9licats concerne la distinction entre les gains en capital et le revenu d’entreprise.<\/p>\n Julie a achet\u00e9 1 Bitcoin en 2020 pour 15 000 $. En 2024, elle vend ce m\u00eame Bitcoin pour 45 000 $. Son gain total est donc de 30 000 $ (45 000 $ \u2013 15 000 $).<\/p>\n Puisque l’activit\u00e9 de Julie est occasionnelle, ce gain sera consid\u00e9r\u00e9 comme un gain en capital. Elle devra donc d\u00e9clarer seulement 50 % de ce montant (15 000 $) comme revenu imposable pour l’ann\u00e9e.<\/p>\n Simon, de son c\u00f4t\u00e9, ach\u00e8te et vend quotidiennement des cryptomonnaies. Il passe plusieurs heures par jour \u00e0 suivre les march\u00e9s et \u00e0 effectuer des dizaines d’op\u00e9rations chaque semaine. En 2024, il r\u00e9alise un b\u00e9n\u00e9fice net de 50 000 $ gr\u00e2ce \u00e0 ses transactions.<\/p>\n \u00c9tant donn\u00e9 la fr\u00e9quence et l’organisation de son activit\u00e9, l’ARC consid\u00e9rera probablement ce montant comme du revenu d’entreprise. Simon devra donc inclure les 50 000 $ int\u00e9gralement \u00e0 son revenu imposable annuel.<\/p>\n Les pertes subies peuvent aussi \u00eatre utilis\u00e9es avantageusement.<\/p>\n L’ARC recommande fortement de tenir un registre pr\u00e9cis de toutes vos op\u00e9rations en cryptomonnaies, comprenant :<\/p>\n Si vous minez des cryptomonnaies, la situation fiscale est particuli\u00e8re. Lorsque vous recevez une cryptomonnaie issue du minage, la juste valeur marchande \u00e0 la date de r\u00e9ception doit \u00eatre incluse dans vos revenus.<\/p>\n Par exemple, si Marc mine 0,5 Ethereum d’une valeur marchande de 2000 $ le jour o\u00f9 il re\u00e7oit la cryptomonnaie, il devra d\u00e9clarer 2000 $ comme revenu d’entreprise ou revenu personnel (selon la nature et l’\u00e9chelle de son activit\u00e9).<\/p>\n Si vous d\u00e9tenez des cryptomonnaies sur des plateformes \u00e9trang\u00e8res d’une valeur cumulative de plus de 100 000 $, vous devez les d\u00e9clarer sur le formulaire T1135 (D\u00e9claration des biens \u00e9trangers).<\/p>\n Ne pas d\u00e9clarer vos gains en cryptomonnaie est consid\u00e9r\u00e9 comme une fraude fiscale par l’ARC. Les cons\u00e9quences peuvent inclure des int\u00e9r\u00eats, des p\u00e9nalit\u00e9s s\u00e9v\u00e8res, et m\u00eame des poursuites judiciaires.<\/p>\n Les r\u00e8gles fiscales entourant les cryptomonnaies peuvent para\u00eetre complexes, mais une bonne compr\u00e9hension et une tenue de registre ad\u00e9quate faciliteront grandement la t\u00e2che. Il est toujours recommand\u00e9 de consulter un professionnel fiscal pour s’assurer que vos activit\u00e9s en cryptomonnaie respectent parfaitement les exigences fiscales canadiennes.<\/p>\nQu’est-ce qu’une cryptomonnaie selon l’ARC ?<\/h3>\n
Quand devez-vous d\u00e9clarer vos cryptomonnaies ?<\/h3>\n
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Gains en capital ou revenu d’entreprise ?<\/h3>\n
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Exemple concret : gain en capital<\/h3>\n
Exemple concret : revenu d’entreprise<\/h3>\n
Qu’arrive-t-il si vous subissez une perte ?<\/h3>\n
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Tenir un registre d\u00e9taill\u00e9 : une n\u00e9cessit\u00e9<\/h3>\n
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Qu’en est-il du minage de cryptomonnaies ?<\/h3>\n
Les obligations fiscales et les plateformes \u00e9trang\u00e8res<\/h3>\n
Les risques de ne pas d\u00e9clarer<\/h3>\n
Conclusion<\/h3>\n